Séances du Conseil

Lors de cette séance,Monsieur Serge QUÉRARD, Maire sortant, a procédé à l'installation du Conseil municipal et a désigné Mme Sylvie GIRARD, doyenne du Conseil municipal, pour présider la séance et l'élection du maire.
Le Conseil municipal a  ensuite :
- élu maire Monsieur Hugues SAISY ;
- fixé à quatre le nombre des adjoints au maire ;
- élu Monsieur François LEJEUNE premier adjoint ;
- élu Madame Colette VON TOKARSKI deuxième adjointe ;
- élu Monsieur Philippe LE QUÉRÉ troisième adjoint ;
- élu Madame Sylvie GIRARD quatrième adjointe ;
- attribué les délégations du Conseil municipal à M. le Maire ;
- pris connaissance de la Charte des élus locaux ;

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Lors de cette séance, le Conseil municipal a :
- approuvéle compte-rendu de la séance précédente ; - approuvé le compte de gestion et le compte administratif de la commune 2025 ;
- affecté les résultats de l’exercice 2025 ;
- approuvé l’état de classement de la voirie communale ;
- approuvé le montant annuel des redevances concernant les artères de télécommunications en sous-terrain ;
- fait le point sur les affaires judiciaires en couirs (dossier DURET et dossier LANCHY).

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Lors de cette séance, le Conseil municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ; 
- Concernant les études et les travaux de mise en sécurité et de réhabilitation des ponts de Chambernoux et du Gasseau :  
   - Conventionné  avec l’agence IngéniérY afin de définir les conditions et les modalités de réalisation de la mission ; 
   - Approuvé la désignation de la commune de La Celle-les-Bordes comme maître d’ouvrage unique et approuvé le projet de convention de désignation de maîtrise d’ouvrage unique ;
   - Sollicité des subventions auprès du Conseil départemental et solliciter le Programme National Pont Travaux (2023-2026) pour obtenir une subvention pour les études et les travaux de réhabilitation ; -
   - Décidé, avec la commune de Bullion, la pose d’une passerelle « piétons / cyclistes » au Gasseau.
- Pris connaissance du projet d’état de classement de la voirie communale ;
- Décidé d’une subvention à l’UNIVEM (Union Nationale des collectionneurs de Véhicules Militaires) ;
- Pris connaissancede l’état d’avancement de la révision de la Charte du PNR et du Plan de Parc ;
- Sollicitéauprès du Parc naturel régional de la Haute vallée de Chevreuse l’attribution d'une subvention pour la rénovation de lafontaine située rue du Salfessier ;
- Signé  la convention avec l’association « Aimer Lire en Haute Vallée de Chevreuse » pour l’année 2026 ;
- Pris connaissance des rapports d'activité 2024 du SEASY pour l'eau et l’assainissement ;
- Pris connaissance de l’avancement du dossier « Verger pédagogique » ;
- Eté informé  des travaux d’éclairage du Chemin des Ecoliers et des subventions accordées par Rambouillet Territoires pour la réfection des voiries suite aux inondations de 2024.

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Lors de cette séance, le Conseil municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ; 
- sollicité une subvention auprès du Département pour l'éclairage du chemin de l'Ecole ;
- décidé de se joindre à la procédure de renégociation du contrat-groupe d'assurance que le CIG va engager ;
- confirmé la déclaration de la parcelle G0156 en état d'abandon manifeste, confirméque cette parcelle sera utilisée pour la création d’un verger pédagogique et précisé les modalités de mise à disposition du dossier simplifié d’acquisition au public ;
- accepté de prendre en charge une somme de 500,00 € au titre de participation aux travaux de modernisatiion sur un bien communal en location.

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Lors de cette séance, le Conseil municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ; 
- pris connaissance du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) arrêté le 23 juin 2025 par le Conseil communautaire dans sa séance du 23 juin 2025 ;
- approuvé la proposition de la future répartition des sièges au futur Conseil communautaire ;
- approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme ;
- fixé les tarifs 2025/2026 du restaurant scolaire ;
- approuvé la décision modificative n°1 du budget communal ;
- donné son accord pour la réalisation des travaux d’entretien de l'églisedont le montant maximal est estimé à 25.000,00 € TTC, avec une participation plafonnée à 15 000 € TTC du Département.

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Lors de cette séance, le Conseil municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ;
- approuvé le compte-rendu de la CLECT de Rambouillet Territoires du 20 janvier 2025 ;
- ne donne pas suite à une demande de réduction de loyer

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Lors de cette séance, le Conseil municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ;
- approuvé le compte de gestion et le compte administratif 2024 ;
- voté le budget primitif 2025 ;
- fixé les modalités de la mise à disposition au public de la modification simpliée n°2 du PLU ;
- autorisé Monsieur le Maire à ester en défense dans les requêtes n° 25VE00379, n° 25VE00380, n° 25VE00381 introduites devant la Cour administrative d'appel de VERSAILLES ;
- donné pouvoir à Monsieur le Maire pour signature de la convention «Territoires Educatifs Ruraux » (Collège de Bonnelles) ;
- évoqué la reconstruction du pont du Gasseau ;
- déclaré la parcelle G0156 en état d'abandon manifeste et déclaré que l'emplacement de ce bien abandonné sera utilisé pour la réalisation d’un verger pédagogique.

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Lors de cette séance, le Conseil municipal a :
 - Autorisé la vente de la parcelle E 0260 et d’une partie de la parcelle E 0030 dans le prolongement de la parcelle E 0037 soit environ 529 m² et fixé le prix de la transaction à 75.000 €, charge à l’acquéreur des procédures d’urbanisme (division de parcelle) soit 3.000 € ;
- Eté informé :
- des suites des conséquences des inondations d’octobre 2024 ;
- du lancement des travaux du restaurant scolaire ;
- de la participation des élèves de la classe de CM1/CM2à la cérémonie du ravivage de la Flamme sous l'Arc de Triomphe le 6 mai 2025 ;
- Accordé une subvention exceptionnelle de 5.000 € au voyage scolaire (classe de mer).

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